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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NOVOCAINE
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DOUCE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCE FRANCE
Société NOVOCAINE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1537058
Date de dépôt :
19/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/1999

Présentation de la marque DOUCE FRANCE

Déposée le 19 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NOVOCAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NOVOCAINE domicilié(e) 12, rue de Courcelles, 75008 PARIS - France.

La marque DOUCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE FRANCE est expirée depuis le 19 juin 1999.

Société NOVOCAINE a également déposé les autres marques suivantes : MAYFLOWER , PRIMA LINEA , PERESTROÏKA - GLASNOST , RASPOUTINE , LE S DE SATAN , CHILDERIC , SURFING , L'EAU DE FEU, L'ENERGIE CREATRICE , FACTORIEL OH] FACTORIEL MOI] , MESSALINE, L'ANGE BLEU


Société NOVOCAINE (S.A.R.L.) - 12, rue de Courcelles, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.